1. Identification de l'éditeur du site
- Nom de l'éditeur : SARL FenuaPro
- Adresse du siège social : Faaone pk 50,500 coté Montagne
- Numéro TAHITI : G23683
- Nom du responsable de la publication : Yann Fleurot.
2. Hébergeur du site
- Nom de l’hébergeur : Akamai / Linode
- Adresse : Linode, LLC - 249 Arch Street - Philadelphia, PA 1910
- Téléphone : +1-609-380-7100
- Email : support@linode.com
- Signaler un abus : https://www.linode.com/legal-abuse/
3. Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
4. Conditions Générales de Vente (CGV)
5. Politique de confidentialité / RGPD
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6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur la plateforme FenuaPro – notamment, sans s’y limiter :
- le nom de la marque FenuaPro,
- le logo,
- la charte graphique,
- les contenus textuels et visuels,
- les bases de données,
- les fonctionnalités logicielles spécifiques (dont le générateur de devis, le système de FenuaTokens, etc.),
- ainsi que la structure générale du site –
sont la propriété exclusive de la SARL Fenuapro, sauf mentions contraires explicites.
Toute reproduction, représentation, diffusion, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon passible de poursuites.
Les utilisateurs s’engagent à ne pas porter atteinte, directement ou indirectement, aux droits de propriété intellectuelle de FenuaPro ou de ses éventuels ayants droit.